Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6S.263/2005 /gnd

Urteil vom 31. Oktober 2005
Kassationshof

Besetzung
Bundesrichter Schneider, Präsident,
Bundesrichter Wiprächtiger, Karlen,
Gerichtsschreiber Briw.

Parteien
X.________,
Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt
Dr. Wilhelm Boner,

gegen

Staatsanwaltschaft des Kantons Aargau, Frey-Herosé-Strasse 12, Wielandhaus, 5001 Aarau.

Gegenstand
Bedingter Strafvollzug (mehrfache sexuelle Handlungen mit Kindern usw.),

Nichtigkeitsbeschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Aargau, 1. Strafkammer,
vom 26. Mai 2005.

Sachverhalt:
A.
X.________ lernte im Verlauf des Jahres 2002 die damals fünfzehnjährige A.________, die Tochter einer Arbeitskollegin, kennen. Er nahm mit ihr in den Monaten vor und nach Vollendung ihres 16. Altersjahres sexuelle Handlungen vor. Sie hatten auch mehrfach Geschlechtsverkehr. X.________ zeigte ihr in dieser Zeit ausserdem pornographische Bilder sowie pornographische Aufnahmen mit Kindern und mit Tieren. Er machte ihr diese Bilder, die er vom Internet heruntergeladen hatte, auch zugänglich, indem er ihr uneingeschränkten Zugriff auf seinen PC gewährte.
B.
Das Obergericht des Kantons Aargau verurteilte X.________ wegen mehrfacher sexueller Handlungen mit Kindern (Art. 187 Ziff. 1
RS 311.0 CP Code pénal suisse du 21 décembre 1937

Art. 187  
  1.   Quiconque commet un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, quiconque entraîne un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel, quiconque mêle un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. [1]1bis. Si l'enfant n'a pas 12 ans et que l'auteur commet sur lui un acte d'ordre sexuel ou l'entraîne à commettre un tel acte sur un tiers ou un animal, l'auteur est puni d'une peine privative de liberté d'un à cinq ans. [2]
  2.   L'acte n'est pas punissable si la différence d'âge entre les participants ne dépasse pas trois ans.
  3.   Si, au moment de l'acte ou du premier acte commis, l'auteur avait moins de 20 ans et en cas de circonstances particulières, l'autorité compétente peut renoncer à le poursuivre, à le renvoyer devant le tribunal ou à lui infliger une peine. [3]
  4.   L'auteur est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il a agi en admettant par erreur que sa victime était âgée de 16 ans au moins alors qu'en usant des précautions voulues il aurait pu éviter l'erreur. [4]
  5.   ... [5]
  6.   ... [6]
 
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[2] Introduit par le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[3] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[4] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[5] Abrogé par le ch. I de la LF du 21 mars 1997, avec effet au 1er sept. 1997 (RO 1997 1626; FF 1996 IV 1315, 1320)
[6] Introduit par le ch. I de la LF du 21 mars 1997 (RO 1997 1626; FF 1996 IV 1315, 1320). Abrogé par le ch. I de la LF du 5 oct. 2001 (Prescription de l'action pénale en général et en cas d'infraction contre l'intégrité sexuelle des enfants), avec effet au 1er oct. 2002 (RO 2002 2993; FF 2000 2769).
StGB) und mehrfacher Pornographie (Art. 197 Ziff. 1
RS 311.0 CP Code pénal suisse du 21 décembre 1937

Art. 197 [1]  
  1.   Quiconque offre, montre, rend accessibles à une personne de moins de 16 ans ou met à sa disposition des écrits, enregistrements sonores ou visuels, images ou autres objets pornographiques ou des représentations pornographiques, ou les diffuse à la radio ou à la télévision, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
  2.   Quiconque expose ou montre en public des objets ou des représentations visés à l'al. 1, ou les offre à une personne sans y avoir été invité, est puni de l'amende. Quiconque, lors d'expositions ou de représentations dans des locaux fermés, attire d'avance l'attention des spectateurs sur le caractère pornographique de celles-ci n'est pas punissable.
  3.   Quiconque recrute un mineur pour qu'il participe à une représentation pornographique ou favorise sa participation à une telle représentation est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
  4.   Quiconque fabrique, importe, prend en dépôt, met en circulation, promeut, expose, offre, montre, rend accessible, met à disposition, acquiert, obtient par voie électronique ou d'une autre manière ou possède des objets ou représentations visés à l'al. 1, ayant comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des animaux ou des actes d'ordre sexuel non effectifs avec des mineurs, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.Si les objets ou représentations ont pour contenu des actes d'ordre sexuel effectifs avec des mineurs, la sanction est une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou une peine pécuniaire. [2]
  5.   Quiconque consomme ou, pour sa propre consommation, fabrique, importe, prend en dépôt, acquiert, obtient par voie électronique ou d'une autre manière ou possède des objets ou représentations visés à l'al. 1, ayant comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des animaux ou des actes d'ordre sexuel non effectifs avec des mineurs, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire.Si les objets ou représentations ont pour contenu des actes d'ordre sexuel effectifs avec des mineurs, la sanction est une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire. [3]
  6.   En cas d'infraction au sens des al. 4 et 5, les objets sont confisqués.
  7.   ... [4]
  8.   Quiconque fabrique, possède ou consomme des objets ou des représentations au sens de l'al. 1 impliquant un mineur, ou les lui rend accessibles, n'est pas punissable:
a.   si le mineur y a consenti;
b.   si la personne qui fabrique les objets ou représentations ne fournit ou ne promet pas de rémunération, et
c.   si la différence d'âge entre les personnes concernées ne dépasse pas trois ans. [5]
  8bis.   La personne à qui ces objets ou représentations sont rendus accessibles n'est pas punissable en cas de possession ou de consommation: Quiconque, étant mineur, fabrique, possède ou consomme des objets ou des représentations au sens de l'al. 1 qui l'impliquent lui-même ou les rend accessibles à une autre personne avec son consentement n'est pas punissable.
a.   si elle ne fournit ou ne promet pas de rémunération;
b.   si les personnes concernées se connaissent personnellement, et
c.   si les personnes concernées sont majeures ou, si l'une d'elles au moins est mineure, que leur différence d'âge ne dépasse pas trois ans. [6]
  9.   Les objets et représentations visés aux al. 1 à 5 qui présentent une valeur culturelle ou scientifique digne de protection ne sont pas de nature pornographique.
 
[1] Nouvelle teneur selon l'annexe ch. I de l'AF du 27 sept. 2013 (Conv. de Lanzarote), en vigueur depuis le 1er juil. 2014 (RO 2014 1159; FF 2012 7051).
[2] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[3] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[4] Abrogé par le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, avec effet au 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[5] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[6] Introduit par le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
, 3
RS 311.0 CP Code pénal suisse du 21 décembre 1937

Art. 197 [1]  
  1.   Quiconque offre, montre, rend accessibles à une personne de moins de 16 ans ou met à sa disposition des écrits, enregistrements sonores ou visuels, images ou autres objets pornographiques ou des représentations pornographiques, ou les diffuse à la radio ou à la télévision, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
  2.   Quiconque expose ou montre en public des objets ou des représentations visés à l'al. 1, ou les offre à une personne sans y avoir été invité, est puni de l'amende. Quiconque, lors d'expositions ou de représentations dans des locaux fermés, attire d'avance l'attention des spectateurs sur le caractère pornographique de celles-ci n'est pas punissable.
  3.   Quiconque recrute un mineur pour qu'il participe à une représentation pornographique ou favorise sa participation à une telle représentation est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
  4.   Quiconque fabrique, importe, prend en dépôt, met en circulation, promeut, expose, offre, montre, rend accessible, met à disposition, acquiert, obtient par voie électronique ou d'une autre manière ou possède des objets ou représentations visés à l'al. 1, ayant comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des animaux ou des actes d'ordre sexuel non effectifs avec des mineurs, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.Si les objets ou représentations ont pour contenu des actes d'ordre sexuel effectifs avec des mineurs, la sanction est une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou une peine pécuniaire. [2]
  5.   Quiconque consomme ou, pour sa propre consommation, fabrique, importe, prend en dépôt, acquiert, obtient par voie électronique ou d'une autre manière ou possède des objets ou représentations visés à l'al. 1, ayant comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des animaux ou des actes d'ordre sexuel non effectifs avec des mineurs, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire.Si les objets ou représentations ont pour contenu des actes d'ordre sexuel effectifs avec des mineurs, la sanction est une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire. [3]
  6.   En cas d'infraction au sens des al. 4 et 5, les objets sont confisqués.
  7.   ... [4]
  8.   Quiconque fabrique, possède ou consomme des objets ou des représentations au sens de l'al. 1 impliquant un mineur, ou les lui rend accessibles, n'est pas punissable:
a.   si le mineur y a consenti;
b.   si la personne qui fabrique les objets ou représentations ne fournit ou ne promet pas de rémunération, et
c.   si la différence d'âge entre les personnes concernées ne dépasse pas trois ans. [5]
  8bis.   La personne à qui ces objets ou représentations sont rendus accessibles n'est pas punissable en cas de possession ou de consommation: Quiconque, étant mineur, fabrique, possède ou consomme des objets ou des représentations au sens de l'al. 1 qui l'impliquent lui-même ou les rend accessibles à une autre personne avec son consentement n'est pas punissable.
a.   si elle ne fournit ou ne promet pas de rémunération;
b.   si les personnes concernées se connaissent personnellement, et
c.   si les personnes concernées sont majeures ou, si l'une d'elles au moins est mineure, que leur différence d'âge ne dépasse pas trois ans. [6]
  9.   Les objets et représentations visés aux al. 1 à 5 qui présentent une valeur culturelle ou scientifique digne de protection ne sont pas de nature pornographique.
 
[1] Nouvelle teneur selon l'annexe ch. I de l'AF du 27 sept. 2013 (Conv. de Lanzarote), en vigueur depuis le 1er juil. 2014 (RO 2014 1159; FF 2012 7051).
[2] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[3] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[4] Abrogé par le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, avec effet au 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[5] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[6] Introduit par le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
und 3bis
RS 311.0 CP Code pénal suisse du 21 décembre 1937

Art. 197 [1]  
  1.   Quiconque offre, montre, rend accessibles à une personne de moins de 16 ans ou met à sa disposition des écrits, enregistrements sonores ou visuels, images ou autres objets pornographiques ou des représentations pornographiques, ou les diffuse à la radio ou à la télévision, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
  2.   Quiconque expose ou montre en public des objets ou des représentations visés à l'al. 1, ou les offre à une personne sans y avoir été invité, est puni de l'amende. Quiconque, lors d'expositions ou de représentations dans des locaux fermés, attire d'avance l'attention des spectateurs sur le caractère pornographique de celles-ci n'est pas punissable.
  3.   Quiconque recrute un mineur pour qu'il participe à une représentation pornographique ou favorise sa participation à une telle représentation est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
  4.   Quiconque fabrique, importe, prend en dépôt, met en circulation, promeut, expose, offre, montre, rend accessible, met à disposition, acquiert, obtient par voie électronique ou d'une autre manière ou possède des objets ou représentations visés à l'al. 1, ayant comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des animaux ou des actes d'ordre sexuel non effectifs avec des mineurs, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.Si les objets ou représentations ont pour contenu des actes d'ordre sexuel effectifs avec des mineurs, la sanction est une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou une peine pécuniaire. [2]
  5.   Quiconque consomme ou, pour sa propre consommation, fabrique, importe, prend en dépôt, acquiert, obtient par voie électronique ou d'une autre manière ou possède des objets ou représentations visés à l'al. 1, ayant comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des animaux ou des actes d'ordre sexuel non effectifs avec des mineurs, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire.Si les objets ou représentations ont pour contenu des actes d'ordre sexuel effectifs avec des mineurs, la sanction est une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire. [3]
  6.   En cas d'infraction au sens des al. 4 et 5, les objets sont confisqués.
  7.   ... [4]
  8.   Quiconque fabrique, possède ou consomme des objets ou des représentations au sens de l'al. 1 impliquant un mineur, ou les lui rend accessibles, n'est pas punissable:
a.   si le mineur y a consenti;
b.   si la personne qui fabrique les objets ou représentations ne fournit ou ne promet pas de rémunération, et
c.   si la différence d'âge entre les personnes concernées ne dépasse pas trois ans. [5]
  8bis.   La personne à qui ces objets ou représentations sont rendus accessibles n'est pas punissable en cas de possession ou de consommation: Quiconque, étant mineur, fabrique, possède ou consomme des objets ou des représentations au sens de l'al. 1 qui l'impliquent lui-même ou les rend accessibles à une autre personne avec son consentement n'est pas punissable.
a.   si elle ne fournit ou ne promet pas de rémunération;
b.   si les personnes concernées se connaissent personnellement, et
c.   si les personnes concernées sont majeures ou, si l'une d'elles au moins est mineure, que leur différence d'âge ne dépasse pas trois ans. [6]
  9.   Les objets et représentations visés aux al. 1 à 5 qui présentent une valeur culturelle ou scientifique digne de protection ne sont pas de nature pornographique.
 
[1] Nouvelle teneur selon l'annexe ch. I de l'AF du 27 sept. 2013 (Conv. de Lanzarote), en vigueur depuis le 1er juil. 2014 (RO 2014 1159; FF 2012 7051).
[2] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[3] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[4] Abrogé par le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, avec effet au 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[5] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[6] Introduit par le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
StGB) zu 12 Monaten Gefängnis. Es verweigerte die Gewährung des bedingten Vollzugs.
C.
X.________ erhebt Nichtigkeitsbeschwerde und beantragt, das Urteil des Obergerichts aufzuheben.

Das Obergericht des Kantons Aargau verzichtet auf Gegenbemerkungen.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Zu prüfen ist einzig, ob es Art. 41 Ziff. 1 Abs. 1
RS 311.0 CP Code pénal suisse du 21 décembre 1937

Art. 41 [1]  
  1.   Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire:
a.   si une peine privative de liberté paraît justifiée pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits, ou
b.   s'il y a lieu de craindre qu'une peine pécuniaire ne puisse pas être exécutée.
  2.   Il doit motiver le choix de la peine privative de liberté de manière circonstanciée.
  3.   Est réservée la peine privative de liberté prononcée par conversion d'une peine pécuniaire (art. 36).
 
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 19 juin 2015 (Réforme du droit des sanctions), en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2016 1249; FF 2012 4385).
StGB verletzt, beim Beschwerdeführer eine günstige Prognose zu verneinen und deshalb den bedingten Strafvollzug abzulehnen.

In der Beschwerde wird der Vorinstanz vorgeworfen, bei der Prognosestellung wesentliche Umstände ausser Acht gelassen bzw. unzutreffend gewichtet und anderen Faktoren eine zu grosse Bedeutung zugemessen zu haben.
2.
Die Vorinstanz berücksichtigt bei der Prüfung, ob der bedingte Strafvollzug gewährt werden könne, weder das Strafverfahren gegen S.________ und das von diesem gegen A.________ eingeleitete Verfahren wegen falscher Anschuldigung noch die Medienberichterstattung über die Verurteilung des Beschwerdeführers. Letzterer legt jedoch mit keinem Wort dar, inwiefern diese Umstände die gemäss Art. 41 Ziff. 1 Abs. 1
RS 311.0 CP Code pénal suisse du 21 décembre 1937

Art. 41 [1]  
  1.   Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire:
a.   si une peine privative de liberté paraît justifiée pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits, ou
b.   s'il y a lieu de craindre qu'une peine pécuniaire ne puisse pas être exécutée.
  2.   Il doit motiver le choix de la peine privative de liberté de manière circonstanciée.
  3.   Est réservée la peine privative de liberté prononcée par conversion d'une peine pécuniaire (art. 36).
 
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 19 juin 2015 (Réforme du droit des sanctions), en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2016 1249; FF 2012 4385).
StGB erforderliche Prognose beeinflussen könnten. Allenfalls könnten Vorfälle dieser Art bei der Strafzumessung von Bedeutung sein, wobei ihre Tragweite diesfalls näher darzulegen wäre (vgl. für die Anforderungen an eine strafmindernde Berücksichtigung von Vorverurteilungen durch die Medien BGE 128 IV 97 E. 3b S. 104 ff.). Alle übrigen Faktoren, die der Beschwerdeführer nennt, werden im Entscheid in Betracht gezogen.
3.
Nach dem vorinstanzlichen Entscheid spricht vor allem die am 18. Januar 1996 ausgesprochene Vorstrafe von 24 Monaten Gefängnis und Fr. 300.-- Busse wegen sexueller Handlungen mit Kindern sowie weiterer Delikte gegen eine günstige Prognose. Auch wenn die sexuellen Übergriffe, die zu dieser Verurteilung führten, zwischen 1990 und 1992 erfolgten und damit schon eine längere Zeit zurückliegen, ist diese Würdigung - entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers - nicht unsachlich. Denn die Vorinstanz hebt zu Recht hervor, dass die neuen Straftaten nur rund fünf Jahre nach der Strafverbüssung erfolgten und der Beschwerdeführer bei den neuen Taten eine grosse kriminelle Energie an den Tag legte, indem er gleich mehrere Sexualstraftaten beging.

Der weitere Einwand, die Vorinstanz berücksichtige die positiven Faktoren überhaupt nicht oder nur am Rande, findet im angefochtenen Entscheid keine Stütze. Der Beschwerdeführer erwähnt im Übrigen nur in allgemeiner Form eine Reihe von günstigen Momenten, ohne jedoch darzutun, warum ihnen bei der Prognose ein besonderes Gewicht zukommen sollte.
4.
Insgesamt überschreitet die Vorinstanz das ihr bei der Prognosestellung zukommende Ermessen (vgl. BGE 128 IV 193 E. 3a S. 198) nicht. Eine Bundesrechtsverletzung ist nicht ersichtlich, weshalb die Nichtigkeitsbeschwerde abzuweisen ist. Entsprechend trägt der Beschwerdeführer die Kosten des bundesgerichtlichen Verfahrens (Art. 278 Abs. 1
RS 311.0 CP Code pénal suisse du 21 décembre 1937

Art. 41 [1]  
  1.   Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire:
a.   si une peine privative de liberté paraît justifiée pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits, ou
b.   s'il y a lieu de craindre qu'une peine pécuniaire ne puisse pas être exécutée.
  2.   Il doit motiver le choix de la peine privative de liberté de manière circonstanciée.
  3.   Est réservée la peine privative de liberté prononcée par conversion d'une peine pécuniaire (art. 36).
 
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 19 juin 2015 (Réforme du droit des sanctions), en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2016 1249; FF 2012 4385).
BStP).

Demnach erkennt das Bundesgericht im Verfahren nach Art. 36a
RS 311.0 CP Code pénal suisse du 21 décembre 1937

Art. 41 [1]  
  1.   Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire:
a.   si une peine privative de liberté paraît justifiée pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits, ou
b.   s'il y a lieu de craindre qu'une peine pécuniaire ne puisse pas être exécutée.
  2.   Il doit motiver le choix de la peine privative de liberté de manière circonstanciée.
  3.   Est réservée la peine privative de liberté prononcée par conversion d'une peine pécuniaire (art. 36).
 
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 19 juin 2015 (Réforme du droit des sanctions), en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2016 1249; FF 2012 4385).
OG:
1.
Die Nichtigkeitsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 2'000.-- wird dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft des Kantons Aargau und dem Obergericht des Kantons Aargau, 1. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 31. Oktober 2005
Im Namen des Kassationshofes
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
6S.263/2005 31 octobre 2005 18 novembre 2005 Tribunal fédéral Non publié Droit pénal (partie général)

Objet Bedingter Strafvollzug (mehrfache sexuelle Handlungen mit Kindern usw.)

Répertoire des lois
CP 41
RS 311.0 CP Code pénal suisse du 21 décembre 1937

Art. 41 [1]  
  1.   Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire:
a.   si une peine privative de liberté paraît justifiée pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits, ou
b.   s'il y a lieu de craindre qu'une peine pécuniaire ne puisse pas être exécutée.
  2.   Il doit motiver le choix de la peine privative de liberté de manière circonstanciée.
  3.   Est réservée la peine privative de liberté prononcée par conversion d'une peine pécuniaire (art. 36).
 
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 19 juin 2015 (Réforme du droit des sanctions), en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2016 1249; FF 2012 4385).
CP 187
RS 311.0 CP Code pénal suisse du 21 décembre 1937

Art. 187  
  1.   Quiconque commet un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, quiconque entraîne un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel, quiconque mêle un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. [1]1bis. Si l'enfant n'a pas 12 ans et que l'auteur commet sur lui un acte d'ordre sexuel ou l'entraîne à commettre un tel acte sur un tiers ou un animal, l'auteur est puni d'une peine privative de liberté d'un à cinq ans. [2]
  2.   L'acte n'est pas punissable si la différence d'âge entre les participants ne dépasse pas trois ans.
  3.   Si, au moment de l'acte ou du premier acte commis, l'auteur avait moins de 20 ans et en cas de circonstances particulières, l'autorité compétente peut renoncer à le poursuivre, à le renvoyer devant le tribunal ou à lui infliger une peine. [3]
  4.   L'auteur est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il a agi en admettant par erreur que sa victime était âgée de 16 ans au moins alors qu'en usant des précautions voulues il aurait pu éviter l'erreur. [4]
  5.   ... [5]
  6.   ... [6]
 
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[2] Introduit par le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[3] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[4] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[5] Abrogé par le ch. I de la LF du 21 mars 1997, avec effet au 1er sept. 1997 (RO 1997 1626; FF 1996 IV 1315, 1320)
[6] Introduit par le ch. I de la LF du 21 mars 1997 (RO 1997 1626; FF 1996 IV 1315, 1320). Abrogé par le ch. I de la LF du 5 oct. 2001 (Prescription de l'action pénale en général et en cas d'infraction contre l'intégrité sexuelle des enfants), avec effet au 1er oct. 2002 (RO 2002 2993; FF 2000 2769).
CP 197
RS 311.0 CP Code pénal suisse du 21 décembre 1937

Art. 197 [1]  
  1.   Quiconque offre, montre, rend accessibles à une personne de moins de 16 ans ou met à sa disposition des écrits, enregistrements sonores ou visuels, images ou autres objets pornographiques ou des représentations pornographiques, ou les diffuse à la radio ou à la télévision, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
  2.   Quiconque expose ou montre en public des objets ou des représentations visés à l'al. 1, ou les offre à une personne sans y avoir été invité, est puni de l'amende. Quiconque, lors d'expositions ou de représentations dans des locaux fermés, attire d'avance l'attention des spectateurs sur le caractère pornographique de celles-ci n'est pas punissable.
  3.   Quiconque recrute un mineur pour qu'il participe à une représentation pornographique ou favorise sa participation à une telle représentation est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
  4.   Quiconque fabrique, importe, prend en dépôt, met en circulation, promeut, expose, offre, montre, rend accessible, met à disposition, acquiert, obtient par voie électronique ou d'une autre manière ou possède des objets ou représentations visés à l'al. 1, ayant comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des animaux ou des actes d'ordre sexuel non effectifs avec des mineurs, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.Si les objets ou représentations ont pour contenu des actes d'ordre sexuel effectifs avec des mineurs, la sanction est une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou une peine pécuniaire. [2]
  5.   Quiconque consomme ou, pour sa propre consommation, fabrique, importe, prend en dépôt, acquiert, obtient par voie électronique ou d'une autre manière ou possède des objets ou représentations visés à l'al. 1, ayant comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des animaux ou des actes d'ordre sexuel non effectifs avec des mineurs, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire.Si les objets ou représentations ont pour contenu des actes d'ordre sexuel effectifs avec des mineurs, la sanction est une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire. [3]
  6.   En cas d'infraction au sens des al. 4 et 5, les objets sont confisqués.
  7.   ... [4]
  8.   Quiconque fabrique, possède ou consomme des objets ou des représentations au sens de l'al. 1 impliquant un mineur, ou les lui rend accessibles, n'est pas punissable:
a.   si le mineur y a consenti;
b.   si la personne qui fabrique les objets ou représentations ne fournit ou ne promet pas de rémunération, et
c.   si la différence d'âge entre les personnes concernées ne dépasse pas trois ans. [5]
  8bis.   La personne à qui ces objets ou représentations sont rendus accessibles n'est pas punissable en cas de possession ou de consommation: Quiconque, étant mineur, fabrique, possède ou consomme des objets ou des représentations au sens de l'al. 1 qui l'impliquent lui-même ou les rend accessibles à une autre personne avec son consentement n'est pas punissable.
a.   si elle ne fournit ou ne promet pas de rémunération;
b.   si les personnes concernées se connaissent personnellement, et
c.   si les personnes concernées sont majeures ou, si l'une d'elles au moins est mineure, que leur différence d'âge ne dépasse pas trois ans. [6]
  9.   Les objets et représentations visés aux al. 1 à 5 qui présentent une valeur culturelle ou scientifique digne de protection ne sont pas de nature pornographique.
 
[1] Nouvelle teneur selon l'annexe ch. I de l'AF du 27 sept. 2013 (Conv. de Lanzarote), en vigueur depuis le 1er juil. 2014 (RO 2014 1159; FF 2012 7051).
[2] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[3] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[4] Abrogé par le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, avec effet au 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[5] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
[6] Introduit par le ch. I 1 de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).
OJ 36 aPPF 278
Répertoire ATF
Décisions dès 2000